1. Présentation du site
En vertu du paragraphe §55 Abs. 2 RStV, il est précisé aux utilisateurs du site EspritGamer.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Carlos Peris Navarro
Adresse postale : Mergellstr. 11 – 21073 Hamburg, Germany
Adresse e-mail : info@espritgamer.com
Hébergeur : WebEmpresa América INC | 301 Route 17 North – Suite 402. Rutherford, 07070 New Jersey
Crédits : ce modèle d’informations légales est offert par L’Aetherium, agence de communication en Côtes d’Armor. La partie mentions légales est une adaptation de l’œuvre proposée par SubDelirium. La partie politique de confidentialité est basée sur une œuvre originale de L’Aetherium.
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site EspritGamer.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site EspritGamer.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Carlos P.N., qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le site EspritGamer.com est mis à jour régulièrement par le Propriétaire.
3. Description des services fournis
L’utilisation du site EspritGamer.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site EspritGamer.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Carlos P.N., qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le site EspritGamer.com est mis à jour régulièrement par le Propriétaire.
4. Limitations contractuelles sur les données techniques
Le site utilise la technologie JavaScript. Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour
5. Propriété intellectuelle et contrefaçons
Sauf mention contraire, Carlos P.N. est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes.
Toute exploitation non autorisée du site par les présentes mentions légales, ou d’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions de la loi allemande de Propriété Intellectuelle.
6. Limitations de responsabilité
Carlos P.N. ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site EspritGamer.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
Carlos P.N. ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site EspritGamer.com.
Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Carlos P.N. se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en Allemagne, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Carlos P.N. se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie, etc.).
7. Liens hypertextes et cookies
Le site EspritGamer.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Carlos P.N. Cependant, Carlos P.N. n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
La navigation sur le site EspritGamer.com est susceptible de provoquer l’installation de cookies sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
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8. Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site EspritGamer.com est soumis au droit allemand.